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Marques déposées par la société CAVE DE VIGNERONS REUNIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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Domaine du Soly
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Soly
CAVE DE VIGNERONS REUNIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
98762132
Date de dépôt :
26/11/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2008

Présentation de la marque Domaine du Soly

Déposée le 26 novembre 1998 par la société CAVE DE VIGNERONS REUNIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine du Soly » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la société CAVE DE VIGNERONS REUNIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) RN 89, 69210 SAIN BEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mer Gérard CARRET Président de la CAVE DE VIGNERONS - France.

La marque Domaine du Soly a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762132.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Soly est expirée depuis le 26 novembre 2008.

CAVE DE VIGNERONS REUNIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LA CENPOTE DE LYON , JEANDILLON , DOMAINE DE CHAMP GUICHARD


CAVE DE VIGNERONS REUNIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - RN 89, 69210 SAIN BEL - France - SIREN 301165064


Mer Gérard CARRET Président de la CAVE DE VIGNERONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Vins d'appellations d'origines contrôlées rouge/blanc/rose Beaujolais.